Le décret impérial du 12 juin 1804 porté par Nicolas Frochot réhabilite l’enterrement religieux tout en poursuivant la municipalisation des cimetières. Il instaure un « tarif et tableaux » gradués par classe (six à Paris, onze à Bordeaux), substitue la fosse commune par des tranchées individuelles nominatives et finance l’inhumation gratuite des indigents via un impôt funéraire prélevé sur les ventes de caveaux. Ce régime différentiel allie privatisation des sépultures (concessions perpétuelles, chapelles, mausolées) et service ordinaire gratuit en paroisse, ouvrant un marché lucratif pour marbriers et sculpteurs. Le règlement Bonaparte de 1850 renforce l’inhumation individuelle en imposant des tranchées de 1,50 m de profondeur pour éradiquer la fosse commune.